Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales ») régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur (ci-après désigné « Utilisateur ») et EN PASSANT PAR LA, dont le siège social est situé 73 bis A rue du Maréchal Foch, 78600 Maisons-Laffitte, et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro RCS 801 459 967.

Ces Conditions Générales sont les seules applicables à toute commande effectuée par le biais du site www.enpassantparla.fr (ci-après « le Site ») et remplacent toutes autres conditions sauf dérogation préalable écrite. Les Conditions Générales applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

En accédant au Site, l’Utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales y figurant. EN PASSANT PAR LA peut-être ponctuellement amené à modifier les Conditions Générales. De telles modifications seront effectives dès lors qu’elles seront visibles sur le Site. Si l’Utilisateur continue d'utiliser le Site après de telles modifications, cela constituera l’acceptation de l’Utilisateur des nouvelles conditions générales de vente. Il est donc important de consulter régulièrement les Conditions Générales afin de connaître les dernières mises à jour. Si l’Utilisateur n’accepte pas ces modifications, il devra cesser d’utiliser le Site immédiatement.

Les Conditions Générales ont notamment pour objet d’informer le Client sur les modalités de passation d’une commande en ligne, livraison des produits objet de sa commande et les conditions de retour et de remboursement des produits commandés.

Les Conditions Générales sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le Site. Toute commande d’un ou plusieurs produits sur le site implique la consultation et l’acceptation sans réserve de la part du Client, des Conditions Générales et des prix applicables. Les présentes Conditions prévalent sur tout autre document.

I. Produits

Les produits vendus par le Site sont identifiés par une ou plusieurs photos, par un texte descriptif en français et un prix TTC en euros.

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le Site. Les produits sont décrits à l'aide de fiches descriptives et de photos par EN PASSANT PAR LA sur le Site avec la plus grande précision possible. EN PASSANT PAR LA indique néanmoins à l’Utilisateur, que malgré toute l'attention dont elle a fait preuve, les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l'écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l'adaptation technique. Ainsi les photographies sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Ces différences ne pourront en aucun cas être interprétées comme des défauts de conformité, entraîner l'annulation de la vente et engager la responsabilité de EN PASSANT PAR LA.

Les produits demeurent la propriété du Site jusqu'au complet paiement du prix.

Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes, si une quelconque information sur le Site est inexacte, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

II. Disponibilité

Les produits proposés par EN PASSANT PAR LA sont disponibles en petites quantités. L’Utilisateur pourra acheter les produits dans la limite du stock disponible, et les offres demeurent valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. EN PASSANT PAR LA se réserve le droit, à tout moment, de retirer tout produit en vente sur le Site. Dans le cas d'une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans les plus brefs délais. Nous vous proposerons alors un nouveau délai ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article.

Le Site ne permet pas l’achat de produits en vue de leur revente. EN PASSANT PAR LA se réserve le droit de refuser les commandes d’un même produit en quantité importante. Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons.

III. Commander

1. Conditions préalables

Pour pouvoir passer une commande de produits au sein du Site, l’Utilisateur est informé qu’il doit:

Etre âgé d’au moins 18 ans;
Etre juridiquement capable de procéder aux achats de produits commandés;
Etre titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande ou à défaut être dûment autorisé à l’utiliser pour procéder au règlement de sa commande.

L’Utilisateur garantit EN PASSANT PAR LA qu’il remplit bien l’ensemble de ces conditions et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilisé au sein du Site pour régler sa commande est suffisamment approvisionné pour satisfaire à son obligation d’achat. 2. Processus de la commande

L’Utilisateur peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par l’Utilisateur ainsi que les prix et les frais y afférents. L’Utilisateur pourra librement modifier le Panier avant validation de sa commande. La validation du Panier vaut preuve de la validation par l’Utilisateur de l'intégralité de la commande (ci-après « la Commande ») et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite Commande, ainsi que de l'acceptation pleine et sans réserve de l'intégralité des présentes Conditions Générales et du devis afférent à la commande.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable de la description des produits.

Un e-mail de confirmation sera adressé à l’Utilisateur. A cet effet, l’Utilisateur accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa Commande. L’ensemble des données fournies par l’Utilisateur tout au long de la passation de la Commande et la confirmation par EN PASSANT PAR LA de l’enregistrement de la Commande vaudra preuve de la transaction. La Commande n’est définitive qu’à compter du paiement complet du prix de la Commande par l’Utilisateur.

IV. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toute taxes comprises et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur en France au jour de la validation de la commande. EN PASSANT PAR LA se réserve le droit de modifier les prix des produits vendus sur le Site à tout moment et sans préavis. Le prix des produits vendus sur le Site applicables à la commande de l’Utilisateur est celui figurant sur le Site au moment de la validation et du règlement de la commande par l’Utilisateur.

Le prix des produits vendus sur le Site n’inclut pas:

les frais d’expédition des produits de la commande ou des éventuels frais supplémentaires qui seront indiqués à l’Utilisateur au plus tard au moment du paiement de la commande. Les frais d’expédition varient selon l’adresse de livraison, le poids et le volume des articles. Ils sont précisés à la fin du processus de commande, avant le paiement.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. EN PASSANT PAR LA n’est pas redevable de ces droits et montants, ils seront donc à la charge de l’Utilisateur et relèveront de la responsabilité de l’Utilisateur tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités et organismes compétents de son pays. EN PASSANT PAR LA conseille l’Utilisateur de se renseigner sur ces aspects auprès de ses autorités locales.

V. Paiement

Toute commande effectuée sur le Site doit être réglée au moment de la commande. L’exécution de la commande n’intervient qu’après le paiement intégral par l’Utilisateur du montant de sa commande.

Les paiements s'effectuent en ligne au moyen d'un système de paiement en ligne sécurisé. Le paiement des Commandes pourra s’effectuer par carte bancaire ou via paypal. EN PASSANT PAR LA fonctionne avec la solution de paiement bancaire Stripe qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables intégrant notamment la certification PCI DSS. Stripe et Paypal cryptent ces données selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité de ces données.

L’exécution de la Commande sera réalisée après accord du centre de paiement bancaire. En cas d'accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la Commande validée. En cas de refus, la Commande sera annulée.

Veuillez noter qu’il n'existe nulle obligation de détenir un compte Paypal pour effectuer un paiement. Vous pouvez directement payer sur la plateforme Paypal avec votre carte bancaire (visa, Mastercard, AMEX). La réception de l’email de confirmation de la part de EN PASSANT PAR LA confirme la prise en charge de votre Commande. La date de validation de la Commande correspond à la date de paiement par carte bancaire ou Paypal en ligne.

VI. Expédition

EN PASSANT PAR LA expédiera vos Commandes par la poste en Colissimo suivi et vous indiquera le numéro de suivi par email. Les livraisons se font en France Métropolitaine, DOM-TOM ainsi qu’en Union Européenne. Les articles en stock seront expédiés dans un délai de dix (10) jours ouvrés maximum après l’enregistrement de votre commande.

Les produits sont livrés aux frais de l’Utilisateur, à l’adresse indiquée par l’Utilisateur au cours du processus de Commande. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de vérifier l’exactitude des informations mentionnées lors de la Commande.

A titre indicatif, à partir de l’expédition de la Commande, les délais moyens de livraisons sont les suivants :

2 à 5 jours ouvrés en Colissimo pour la France
5 à 10 jours ouvrés en Colissimo en Union européenne

La livraison peut toutefois être retardée pour des raisons indépendantes de notre volonté. Les frais de livraison seront indiqués au moment de la validation de la Commande et dépendent du lieu de l’expédition et du poids de la Commande. L’Utilisateur est informé que la livraison des produits est réalisée par Colissimo et autorise en conséquence EN PASSANT PAR LA à transmettre ses données personnelles à Colissimo aux fins de permettre à cette dernière l’acheminement de sa Commande à l’adresse de livraison qu’il aura renseignée lors de la passation de Commande. L’Utilisateur reçoit via un e-mail de la part de Colissimo le numéro de suivi attribué au colis, permettant de suivre le processus de livraison de sa Commande. L’Utilisateur est informé qu’il lui appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa Commande et à la parfaite livraison des produits commandés (code d’accès, spécification d’accès tel que bâtiment, étage par exemple). Si l’Utilisateur est absent lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans la boite aux lettres. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs.

Les frais de port sont calculés en fonction du poids de l’objet et sont ajoutés au prix de vente de celui-ci. EN PASSANT PAR LA met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés lors de la commande. EN PASSANT PAR LA ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des incidents subis par vos commandes après le dépôt de celles-ci à la poste.

VII. Droit de rétractation et remboursement

Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L.121-21 du Code de la Consommation), « le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance » et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais d’envoi.

1. Délai et formalités

Ce délai commence à courir à compter du jour de la livraison au Client du ou des produits objets de sa Commande. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs produits livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier produit. Le Client exerce son droit de rétraction avant la fin du délai de quatorze jours, sans avoir à motiver sa décision par toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter. Les produits qui ne satisfont pas l’Utilisateur sont à retourner dans leur état d’origine sans avoir été ni utilisés, ni détériorés, salis ou lavés par le l’Utilisateur, et dans leur emballage d’origine. Lors d'un retour, la Commande devra être renvoyée en indiquant votre nom et numéro de Commande et le produit retourné. Adresse de retour : EN PASSANT PAR LA / Sabine DESPRETZ, 73 bis A rue du maréchal Foch, 78600 Maisons-Laffitte (France). Les frais d’expédition en cas de retour sont à la charge du Client et non remboursables, à moins que nous ayons commis une erreur dans l’envoi de la Commande. Passé le délai de 14 jours et sans respect des conditions décrites ci-dessus, il n’y aura ni échange ni remboursement.

2. Remboursement

Sous réserve du parfait état du produit retourné, le remboursement sera assuré par EN PASSANT PAR LA, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la date de réception du produit retourné ou de la date de réception de la preuve de l’envoi.

EN PASSANT PAR LA procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Utilisateur lors du paiement de sa Commande. Sans préjudice de la garantie de conformité ou des vices cachés, les articles soldés ou remisés pourront faire l'objet d'un avoir. EN PASSANT PAR LA ne saurait être tenue responsable de toute perte ou dommage survenant en cours de transport, il est donc recommandé à l’Utilisateur d'utiliser un service d'envoi suivi. En cas de perte ou de dommage en cours de transport, l’Utilisateur devra s’adresser directement à son transporteur. Si les articles ne sont pas reçus à l’adresse indiquée ci-dessus, EN PASSANT PAR LA ne pourra pas traiter le retour.

VIII. Garanties

Tous les produits vendus sur le Site bénéficient des garanties légales suivantes : 1. Garanties légales de conformité

Art L211-4 du code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme et répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance.
ArtL211-5 du code de la consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :
ArtL211-12 du code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par 2 ans à compter de la délivrance du produit.

2. Garanties des vices cachés

Art 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage , que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait pas donné le moindre prix, si il les avait connus.
Art 1648 alinéa 1 du code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être tentée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

IX. Responsabilité

EN PASSANT PAR LA ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au Site ou de l’utilisation du Site et/ou de ses informations y compris son inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’Utilisateur et/ou la présence de virus sur le Site.

Nous nous efforçons de fournir un contenu fiable sur le Site, cependant et malgré tous nos efforts nous ne pouvons garantir que le Site soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et nous ne saurons être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En tout état de cause, la responsabilité de EN PASSANT PAR LA ne pourra pas excéder le montant des commandes de l’Utilisateur.

X. Données personnelles et cookies

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur doit envoyer un email à shop@enpassantparla.fr.

Toutes les informations personnelles que nous collectons sont strictement nécessaires pour le traitement des commandes, la livraison ainsi que la facturation. Les informations du compte de l’Utilisateur ne sont donc utilisées que dans le cadre de la relation commerciale avec EN PASSANT PAR LA, sur le Site. Toute information manquante entraînera le refus automatique de la Commande. Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées par EN PASSANT PAR LA à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Ces informations ne sont transmises qu’aux sociétés qui contribuent à la gestion, exécution et traitement des commandes. Par ailleurs, EN PASSANT PAR LA ne transmet aucune information personnelle à des tiers à des fins de prospection, mais peut être amenée à les divulguer aux organismes et autorités légalement habilités, dans la mesure où la divulgation est requise ou autorisée par la loi, ou lorsqu’elle le jugera nécessaire ou approprié pour satisfaire aux lois et autres textes applicables, ou pour protéger ou défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne. Enfin, les informations bancaires de l’Utilisateur ne sont jamais en possession de EN PASSANT PAR LA. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou Stripe. Toutes les informations personnelles sont stockées chez l’hébergeur du Site, dont les cordonnées figurent sur le Site sous la rubrique « Mentions Légales ». En aucun cas, EN PASSANT PAR LA ne demande de confirmer par email les détails du compte ou ceux d’une carte bancaire. Si l’Utilisateur reçoit un email prétendument envoyé par EN PASSANR PAR LA lui demandant de telles informations, il ne doit pas y répondre. EN PASSANT PAR LA s’efforce de maintenir des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles des Utilisateurs. Cependant, malgré toutes les mesures mises en place pour protéger un accès, une utilisation ou une divulgation frauduleuse de ces informations nous ne pourrons garantir qu’une transmission de données par internet puisse être totalement protégée contre un accès par des tiers non autorisés. EN PASSANT PAR LA ne pourra être tenus pour responsable en cas de violation de sécurité, sauf si ladite violation était imputable à une négligence de sa part. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) qui permettent uniquement la conservation de données temporaires liées à la session en cours tels que les produits que vous sélectionnez, le temps passé sur le Site. Ces informations collectées ne sont en aucun cas nominatives et ne sont pas sauvegardées d’une session à l’autre. Lors de son arrivée sur le Site, l’Utilisateur est informé de la présence de ces cookies. Il lui est demandé d'accepter ces cookies pour poursuivre la navigation sur le Site. L’utilisateur a cependant la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ces cookies . Toutefois l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

XI. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle du Site et de ses contenus appartiennent exclusivement à EN PASSANT PAR LA. Toute reproduction, utilisation ou modification partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de EN PASSANT PAR LA qui se réserve le droit d’engager des poursuites au titre de la propriété intellectuelle.

L’Utilisateur se voit accorder une licence limitée, incluant la consultation et l'utilisation du Site à titre personnel, et excluant d’en télécharger ou d’en modifier les contenus, en tout ou partie, sans consentement écrit exprès de la part de EN PASSANT PAR LA. Cette licence exclut tout usage du Site à des fins commerciales ou de revente, toute récupération et utilisation des descriptions ou tarifs des produits, tout usage dérivé du Site ou de ses contenus, ou toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots d'indexation ou d'outils de collecte et d'extraction de données. Il est interdit de reproduire, dupliquer, copier, vendre, ou de quelque autre façon exploiter tout ou partie du Site à des fins commerciales sans autorisation écrite expresse. Il est interdit de recourir à des techniques permettant d'incorporer toutes marques commerciales, logos, informations exclusives (y compris des images, textes, mises en page ou formulaires) appartenant à EN PASSANT PAR LA sans autorisation écrite expresse. Il est interdit d'utiliser des balises méta ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou marque commerciale sans autorisation écrite expresse.

XII. Litige

La vente des produits sur le Site et les Conditions Générales seront soumises au droit français. Toute contestation ou litige relatif à la vente d’un produit ou aux Conditions Générales relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Versailles.

XIII. Coordonnées

Pour toute question concernant les commandes de produits en ligne ou les Conditions Générales, l’Utilisateur peut contacter EN PASSANT PAR LA

A l’adresse email : shop@enpassantparla.fr
Ou par voie postale à l’adresse suivante : EN PASSANT PAR LA, 73 bis A, rue du Maréchal Foch, 78600 Maisons-Laffitte (France).

EN PASSANT PAR LA fera le nécessaire pour répondre à l’Utilisateur dans les meilleurs délais.